Généralité

conditions d'usage, c'est ennuyeux; mais il faut l'écrire

c’est ennuyeux; mais il faut l’écrire

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part,  i-conversion, ci-après dénommé l’éditeur, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.

Il définit les conditions d’usage de ce site.
Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.
Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’éditeur à l’adresse URL suivante la-bretagne.com implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.
La structure générale du site la-bretagne.com , ainsi que les textes, graphiques, images, sons et  vidéos la composant, sont la propriété de leurs auteurs respectifs qui en ont expressément autorisé la diffusion sur ce site.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site La-bretagne.com, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit des auteurs est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les personne souhaitant reproduire des éléments du sites peuvent en demander l’autorisation en utilisant la page contact.

Liens hypertextes

Le site la-bretagne.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site la-bretagne.com.
Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de l’éditeur. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par l’éditeur à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de l’éditeur. Il convient toutefois d’afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, l’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site la-bretagne.com.

Responsabilité de l’éditeur

Les contenus figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables.
Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.
l’éditeur se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance par l’usage de la page contact.
Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance.
L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que l’éditeur puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier.
l’éditeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

Accès au site

L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de l’éditeur, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
Par conséquent, l’éditeur ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis-à-vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électroniques ou téléphoniques.
La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.
Par ailleurs, l’éditeur peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que l’éditeur ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

Modification des conditions d’utilisation

L’éditeur se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Règles d’usage d’Internet

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaît que :
l’éditeur n’assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur.
L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La présence du logo la-bretagne.com institue une présomption simple de validité. La communication de toute information jugée par l’utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls.
L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété.
L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet.
L’utilisateur reconnaît que l’éditeur ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet

Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Cookies

Ce site est basé sur une architecture WordPress, aucune fonctionnalité destinée à suivre votre comportement sur le site n’est installée.
La fonction de géolocalisation permettant de centrer la carte sur votre position ne comporte pas de fonction d’enregistrement de votre position.
Pour en savoir plus vous pouvez consulter la page du navigateur Firefox de la Fondation Mozilla : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies.
Si vous utilisez Internet Explorer de Microsoft ce lien : http://windows.microsoft.com/fr-fr/windows7/block-enable-or-allow-cookies.

Contributeurs

Nous remercions les nombreux contributeurs qui participent à la vie de ce site en mettant à notre disposition des images, des textes, tous types de médias dont ils autorisent la mise en ligne sous leur forme d’origine ou modifiés afin de satisfaire la charte éditoriale et artistique du site.
Ils restent titulaires des droits intellectuels et artistiques de leurs créations.
Ces créations ne peuvent être reproduites qu’avec leur accord formel.
Vous pouvez, vous aussi, contribuer à la vie de ce site en nous adressant du contenu en utilisant la page CONTRIBUEZ !

Nous contacter

Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire en utilisant la page contact du site.